Article 1
L'Éditeur
L'édition et la direction de la publication du site est assurée par :
Article 2
L'Hébergeur
Le site desenligne.com est hébergé par :
Article 3
Accès au site
Le site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d'une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du site, l'Éditeur ne saurait être tenu responsable.
Article 4
Collecte des données
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l'Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.